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1) Informations éditoriales

EELV Tarn
47, avenue du Maréchal Foch
81000 Albi

Direction de la publication :
Mme Sarah BERNARD et M. Arnaud BERTRAND, co-Secrétaires départementaux
Responsable de la publication :
Mme Sarah BERNARD et M. Arnaud BERTRAND, co-Secrétaires départementaux
Webmestre : M. Emmanuel BENOIT-MARQUIE
Nom du site :
Site Web de EELV Tarn

2) Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site https://tarn.eelv.fr est mis à jour régulièrement par le webmestre Emmanuel BENOIT-MARQUIE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à  l’utilisateur qui est invité à  s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3) Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

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Crédits photographiques et vidéos
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Accessibilité du site
Un soin tout particulier est pris pour rendre ce site internet le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont mises progressivement en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

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Protection et traitement de données à caractère personnel
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L’équipe de ce site est très attentive à la protection des données à caractère personnel et s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, au Règlement général sur la protection des données (RGPD)

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Chaque service en ligne auquel ce site donne accès comporte lui-même un volet relatif à la protection des données personnelles auquel les personnes concernées peuvent se référer.

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Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés ou que ce dispositif n’est pas conforme aux règles de protection des données, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) via leur espace de contact.